Dans un virage autoritaire digne des pires dystopies, nos législateurs veulent punir de prison et de lourdes amendes ceux qui oseraient publier des contenus jugés “intimidants, hostiles ou offensants”. La subjectivité de cette nouvelle infraction est effarante : qui décidera de ce qui est intimidant ou hostile ? Cela ouvre la porte à une censure à grande échelle, transformant chaque internaute en potentiel délinquant pour un simple tweet ou commentaire.
Plus inquiétant encore, l’article 5 bis cible “tout contenu diffusé en ligne”, y compris dans des cercles privés comme WhatsApp. Cela signifie qu’une conversation privée entre amis pourrait mener à des poursuites judiciaires si l’un des participants se sent intimidé ou offensé. Où est la limite ? Comment une telle loi peut-elle coexister avec la notion de liberté d’expression ?
L’avocat spécialisé en droit de la presse, Tewfik Bouzenoune, souligne les dangers de cette approche subjective, qui bafoue les principes fondamentaux du droit pénal. De son côté, Arié Alimi, avocat et membre de la Ligue des droits de l’homme, dénonce cet “outil extrêmement lourd de restriction de la liberté d’expression”, qui va à l’encontre des principes constitutionnels de la France.
Et pour couronner le tout, l’outrage en ligne sera passible d’une amende forfaitaire délictuelle (AFD) de 300 euros, conférant aux policiers et gendarmes un pouvoir disproportionné. La Défenseure des droits, Claire Hédon, a déjà recommandé d’abroger ces AFD, craignant l’arbitraire et les inégalités de traitement.
L’amendement du sénateur Loïc Hervé, à l’origine de cette proposition, cherche à justifier cette atteinte aux libertés en invoquant la lutte contre le cyberharcèlement. Pourtant, ses arguments sonnent creux face aux répercussions massives que cette loi pourrait avoir sur la libre expression en ligne.
En somme, ce projet de loi, s’il est adopté, constituera une entrave dangereuse à notre droit fondamental à la liberté d’expression. Il nous fait glisser vers un État de surveillance où chaque mot, chaque phrase pourra être scrutée, jugée et potentiellement punie. Citoyens du numérique, il est temps de s’opposer à ce délit d’outrage en ligne, véritable menace pour nos libertés dans l’espace numérique.